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2. Licence d’utilisation
L’autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des éléments du site web de Gamma Pulse pour une consultation personnelle et transitoire à des fins non commerciales uniquement. Il s’agit d’une licence, non d’un transfert de propriété, et sous cette licence vous ne pouvez pas :
- Modifier ou copier les éléments ;
- Utiliser les éléments à des fins commerciales ou pour toute présentation publique ;
- Tenter de désassembler ou de rétroconcevoir tout logiciel contenu sur le site web de Gamma Pulse ;
- Supprimer toute mention de droit d’auteur ou autre mention propriétaire des éléments ;
- Transférer les éléments à une autre personne ou les "dupliquer" sur un autre serveur.
Gamma Pulse se réserve le droit de résilier cette licence en cas de violation de l’une de ces restrictions. En cas de résiliation, votre droit de consultation sera également révoqué et vous devrez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu’il soit sous format imprimé ou électronique.
3. Clause de non-responsabilité
Tous les éléments du site web de Gamma Pulse sont fournis "tels quels". Gamma Pulse ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette toutes les autres garanties. De plus, Gamma Pulse ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude ou la fiabilité de l’utilisation des éléments sur son site web ou en lien avec ces éléments ou tout site lié à ce site.
4. Limitations
Gamma Pulse ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser les éléments du site web de Gamma Pulse, même si Gamma Pulse ou un représentant autorisé a été informé, oralement ou par écrit, de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisent pas les limitations de garanties implicites ou de responsabilité pour dommages indirects, ces limitations peuvent donc ne pas s’appliquer à vous.
Gamma Pulse fait tout son possible pour garantir que son infrastructure informatique est exempte d’erreurs et de virus, mais en raison de la nature d’internet, elle ne peut garantir que les éléments du site ou les e-mails seront exempts de virus, malwares ou tout autre code ou logiciel malveillant. Gamma Pulse ne peut être tenue responsable de tout dommage (direct ou indirect) causé par l’installation de virus ou de tout autre malware sur votre ordinateur, logiciel, équipement ou autre bien, suite à votre accès au site ou à l’utilisation du formulaire de contact/e-mail. Il vous incombe de mettre en place des procédures et des vérifications antivirus suffisantes pour répondre à vos besoins en matière de sécurité et d’exactitude des données.
5. Révisions et errata
Les éléments présents sur le site web de Gamma Pulse peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Gamma Pulse ne garantit pas que les éléments du site sont exacts, complets ou à jour. Gamma Pulse peut modifier les éléments du site à tout moment sans préavis. Gamma Pulse ne s’engage pas à mettre à jour les éléments.
6. Liens
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7. Modifications des conditions d’utilisation
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8. Votre vie privée
9. Droit applicable
Toute réclamation relative au site web de Gamma Pulse sera régie par les lois de la France, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.
